Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC
Société dite: RIVIERRE CASALIS, société anonyme sise

Numéro de dépôt :
1394554
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1997
RC de RIVIERRE CASALIS

Présentation de la marque RC

Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) RIVIERRE CASALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERRE CASALIS domicilié(e) 8, rue André-Dessaux, 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC est expirée depuis le 17 février 1997.

RIVIERRE CASALIS a également déposé les autres marques suivantes : RC 114 , AURELIS , RC 8080 , RC 115 , RIVIERRE CASALIS , RC 125 , RC 94


Société dite: RIVIERRE CASALIS, société anonyme sise - 8, rue André-Dessaux, 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS. - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Machines agricoles, instruments pour l'agriculture autres qu'à main, machines agricoles de récolte, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), chariots élévateurs, machines agricoles poussées ou tractées, brouettes, machines tondeuses; services d'ingénieurs qui se chargent de recherches et de rapports.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.